Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT
PAC S.A
AMAGANSETT E.U.R.L
EDITORS S.A.R.L
PRODUCTIONS 41 - 41 S.A.R.L
PAC LIMITED Limited Company

Numéro de dépôt :
97670925
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2007

Présentation de la marque LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT

Déposée le 28 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PAC, AMAGANSETT E.U.R.L, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITORS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS 41 - 41, PAC LIMITED Limited Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, AMAGANSETT E.U.R.L, domicilié(e) 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITORS domicilié(e) 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS 41 - 41 domicilié(e) 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France, PAC LIMITED Limited Company, domicilié(e) 3rd Floor - 4 London Wall Buildings Bloomfield Street LONDON EC2M 5NT ROYAUME-UNI - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BERNARD PAC - France.

La marque LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRANDS ESPRITS SE RACONTENT est expirée depuis le 28 mars 2007.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC S.A - 20 Boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

AMAGANSETT E.U.R.L - 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

EDITORS S.A.R.L - 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

PRODUCTIONS 41 - 41 S.A.R.L - 20 BOULEVARD DU PARC, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France

PAC LIMITED Limited Company - 3rd Floor - 4 London Wall Buildings Bloomfield Street LONDON EC2M 5NT ROYAUME-UNI - France - SIREN 7


Alain BERNARD PAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

- Emissions télévisées - Divertissements télévisés - Livres, Articles d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.