Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CUISINES DE MAITRE
PAC S.A

Numéro de dépôt :
1507225
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1996

Présentation de la marque LES CUISINES DE MAITRE

Déposée le 10 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CUISINES DE MAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 15, rue des Marsauderies, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LES CUISINES DE MAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINES DE MAITRE est expirée depuis le 10 mars 1996.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC S.A - 15, rue des Marsauderies, 44000 NANTES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Installation de cuisine et d'appareils ménagers.