Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX ARTISANS DU 8ème
PAC S.A.

Numéro de dépôt :
98752275
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque AUX ARTISANS DU 8ème

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUX ARTISANS DU 8ème » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAC domicilié(e) 20, boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain BERNARD SOCIETE PAC - France.

La marque AUX ARTISANS DU 8ème a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX ARTISANS DU 8ème est expirée depuis le 1 octobre 2008.

PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC S.A. - 20, boulevard du Parc, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Alain BERNARD SOCIETE PAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

- production de films pour la télévision - production de films institutionnels et publicitaires - production de films pour le cinéma.