Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARNAKALART
Numéro de dépôt :
3733833
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARNAKALART
Déposée le 27 avril 2010 par la société PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAKALART »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587348 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24