Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARNAKALART
PAC, Succursale d'une société américaine

Numéro de dépôt :
3733833
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ARNAKALART de PAC

Présentation de la marque ARNAKALART

Déposée le 27 avril 2010 par la société PAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAKALART »

Le déposant est la société PAC domicilié(e) 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 360 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAC domicilié(e) 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PAC a également déposé les autres marques suivantes : ETIRPAC , ANJOU ET SAUMUR 24 GRANDS CRUS DU VAL DE LOIRE IL FAUT ETRE BOUCHE POUR NE PAS LES GOUTER , NOVEBA , NUIT BLANCHE , pac fournisseur de talents , V.A.P. GALERIE , AIR PASSION , PASTA CONTI , P , QUEBEC ZOULOU PRODUCTIONS


PAC, Succursale d'une société américaine - 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France - SIREN 511360232


PAC - 88 avenue des Ternes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587348 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

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