Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNIPAC
PAC DAMAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4191906
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2025
TECHNIPAC de PAC DAMAS

Présentation de la marque TECHNIPAC

Déposée par voie électronique le 24 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE LA CHAUSSEE DE SELLIERES - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 937 970 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque TECHNIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNIPAC arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

PAC DAMAS a également déposé les autres marques suivantes : DECOBOIS , PAC DAMAS , COURSIPAC , SERVIPAC , VISIOPAC , PHONIPAC , HALL'PAC , STABICAVE , LOGIBLIND , LOGIMETAL


PAC DAMAS, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE LA CHAUSSEE DE SELLIERES - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 314937970


IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel DOUCERAIN - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Matériaux de construction métalliques ; blocs-portes en métal ; portes et fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; portes de sécurité métalliques ; portes coupe-feu en métal ; portes pivotantes métalliques ; grilles métalliques ; serrurerie métallique non électrique et quincaillerie métallique ; huisseries intérieures et extérieures métalliques ; garnitures de portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; encadrements de portes métalliques ; volets métalliques ; charpentes métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; panneaux muraux métalliques ; panneaux de portes métalliques ; portes métalliques de placards, de penderies, de cabines d'essayage, de vestiaires, de rayonnages et de présentoirs modulaires ; portes pliantes métalliques ; portes coulissantes métalliques ; portes métalliques avec une face miroir ; vantaux métalliques de portes ; bandeaux et moulures métalliques de portes ; structures et éléments métalliques pour placards, penderies, cabines d'essayage, vestiaires, rayonnages et dispositifs de présentation modulaires ; pièces métalliques de montage et de fixation de portes ; rails métalliques de portes ; charnières métalliques ; galet de portes ; arrêts métalliques de portes ; butées et butoirs métalliques de portes ; pivots métalliques de portes ; patins métalliques de portes ; roulettes métalliques pour portes pliantes et coulissantes ; boutons de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; roulettes métalliques de meubles ; visserie métallique ; boulonnerie métallique ; profilés métalliques ; cloisons métalliques ; tôles métalliques ; escaliers métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; caillebotis métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; crochets et patères métalliques pour vêtements ; tringles métalliques pour vêtements ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; blocs-portes non métalliques ; portes et fenêtres non métalliques ; portes-fenêtres non métalliques ; portes de sécurité non métalliques ; portes pivotantes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries intérieures et extérieures non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; encadrements de portes non métalliques ; volets non métalliques ; charpentes non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; panneaux muraux non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; menuiseries préfabriquées à l'exclusion des meubles ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; goulottes, colonnes et plinthes non métalliques ; profilés et montants non métalliques ; portes non métalliques de cabines d'essayage et de vestiaires ; portes pliantes non métalliques ; portes coulissantes non métalliques ; portes non métalliques avec une face miroir ; portes vitrées ; portes en bois ; huisseries non métalliques ; bâtis, cadres et châssis de portes non métalliques ; vantaux non métalliques de portes ; armatures non métalliques de portes ; cornières non métalliques ; cloisons non métalliques ; escaliers non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; caillebotis non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Meubles ; placards ; tablettes de rangement ; étagères ; miroirs (glaces) ; cadres (encadrements) ; portes de meubles ; portes de placards et de penderies (meubles), portes miroirs de meubles ; panneaux de meubles ; bandeaux et moulures non métalliques de portes ; garnitures de portes non métalliques ; pièces non métalliques de montage et de fixation de portes ; charnières non métalliques ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; visserie et boulonnerie non métallique ; patins non métalliques de portes ; roulettes non métalliques pour portes pliantes et coulissantes ; boutons de portes non métalliques ; poignées de portes non métalliques ; roulettes non métalliques de meubles ; meubles de rangement ; meubles de présentation ; présentoirs ; grilles de présentation non métalliques ; casiers, fichiers (meubles) ; tiroirs ; étagères ; étagères coulissantes ; rayonnages ; tablettes de rangement ; claies de rangement non métalliques ; supports à chaussures (parties ou pièces détachées de meubles) ; porte-cravates/ceintures (parties ou pièces détachées de meubles) ; porte-cintres coulissants (parties ou pièces détachées de meubles) ; supports pour dossiers suspendus (parties ou pièces détachées de meubles) ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; crochets et patères non métalliques pour vêtements ; tringles à vêtements non métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes non métalliques ; portes non métalliques de placards, de penderies, rayonnages et de présentoirs modulaires.