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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS
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DECOBOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOBOIS
PAC DAMAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3159730
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
DECOBOIS de PAC DAMAS

Présentation de la marque DECOBOIS

Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAC DAMAS domicilié(e) Zone Industrielle de la Chaussée de Sellières - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 937 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DECOBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOBOIS est expirée depuis le 16 avril 2022.

PAC DAMAS a également déposé les autres marques suivantes : PAC DAMAS , COURSIPAC , SERVIPAC , VISIOPAC , PHONIPAC , HALL'PAC , STABICAVE , LOGIBLIND , LOGIMETAL , EVOLUPAC


PAC DAMAS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Chaussée de Sellières - 10100 - ROMILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 314937970


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489139 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-17

Blocs-portes métalliques.