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Marques déposées par la société PABIOT JEAN
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DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
Demande publiée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FINES CAILLOTTES
PABIOT JEAN, ALAIN ET DOMINIQUE G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
93495794
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES FINES CAILLOTTES

Déposée le 2 décembre 1993 par la société PABIOT JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « DOMAINE DES FINES CAILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994. .

Le déposant est la société PABIOT JEAN domicilié(e) 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 328 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC PABIOT J.A.D. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PABIOT JEAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHANTEBINES , CELLIER DES MARINIERS


PABIOT JEAN, ALAIN ET DOMINIQUE G.A.E.C. - 9, rue de la Treille, Les Loges, 58150 POUILLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 317328185


GAEC PABIOT J.A.D. - France


Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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