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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB
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VENTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENTELLE
PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique)
PAB NORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3034852
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010

Présentation de la marque VENTELLE

Déposée le 16 juin 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB et la Société Anonyme (SA) PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Les déposants sont le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque VENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTELLE est expirée depuis le 16 juin 2010.

PAB a également déposé les autres marques suivantes : NETOPLUS , COLORINOX , COLORACIER , STRATUS , agriTO , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , PARESCO , AGRISOL , AIRBAC


PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France

PAB NORD (société anonyme) - 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France - SIREN 3


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°388150 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Aciers ; tôles, plaques, feuilles, bobines métalliques ; produits métalliques de bardage spécifique à l'agriculture.