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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB
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agriTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

agriTO
PAB- (Groupement Européen d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
3120242
Date de dépôt :
10/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque agriTO

Déposée le 10 septembre 2001 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « agriTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 970 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque agriTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agriTO est expirée depuis le 10 septembre 2011.

PAB a également déposé les autres marques suivantes : NETOPLUS , COLORINOX , COLORACIER , STRATUS , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , PARESCO , AGRISOL , VENTELLE , AIRBAC


PAB- (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble "La Pacific", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 399970151


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tôles et plaques métalliques, panneaux multicouches métalliques, panneaux et tôles sandwich isolants, parements, planchers, couvertures et bardages, tous ces produits étant métalliques. Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières à savoir bandes isolantes, isolants, pellicules autres que pour l'emballage, matières isolantes, produits en matière plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, mousse de polyuréthane. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tôles et plaques non métalliques, panneaux et tôles sandwich isolants, parements, planchers, bardages et couvertures, tous ces produits étant non métalliques ; panneaux multicouches non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.