Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHETLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32, rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 739 715 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France.
La marque SHETLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAB NORD - (société anonyme) - 32, rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France - SIREN 389739715
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357251 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04
Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357252 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; panneaux multicouches, panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tuyaux non métalliques ; panneaux multicouches, panneaux et tôles sandwich isolants ; tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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