Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERSPEED
PAB NORD - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3156660
Date de dépôt :
29/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2012
OVERSPEED de PAB NORD

Présentation de la marque OVERSPEED

Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVERSPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32, rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 739 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France.

La marque OVERSPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERSPEED est expirée depuis le 29 mars 2012.

PAB NORD a également déposé les autres marques suivantes : ACISTEAM , ECOLAC , COLORINOX , NERVESCOLAC , CYCLADE , AGROLAC , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , ACISTIM , GALVABAC


PAB NORD - (société anonyme) - 32, rue Gambetta,59264 ONNAING - 59264 - France - SIREN 389739715


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - Immeuble "La Pacific" La Défense 7 11/13 Cours Valmy,92800 PUTEAUX - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357251 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357252 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant métalliques. Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; tuyaux non métalliques ; tôles, plaques, panneaux, parements, bardages, planchers et couvertures, tous ces produits étant non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.