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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAB NORD
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COLORINOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORINOX
PAB NORD (société anonyme)
PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
99799101
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque COLORINOX

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLORINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 rue Gambetta, 59264 ONNAING - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque COLORINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORINOX est expirée depuis le 23 juin 2009.

PAB NORD a également déposé les autres marques suivantes : ACISTEAM , ECOLAC , NERVESCOLAC , OVERSPEED , CYCLADE , AGROLAC , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , ACISTIM , GALVABAC


PAB NORD (société anonyme) - 32 rue Gambetta, 59264 ONNAING - France

PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 3


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°388150 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Peinture Matériaux de construction métalliques ; panneaux métalliques pour la construction ; bardages ; matériaux de couverture ; revêtements métalliques pour le bâtiment. Brochures, livres. Télécommunications.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.