Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRBAC
PAB NORD (société anonyme)
PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique)

Numéro de dépôt :
99774841
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque AIRBAC

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PAB NORD et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AIRBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France et le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque AIRBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRBAC est expirée depuis le 12 février 2009.

PAB NORD a également déposé les autres marques suivantes : ACISTEAM , ECOLAC , COLORINOX , NERVESCOLAC , OVERSPEED , CYCLADE , AGROLAC , NATURE-COLOR , ONDAFIBRE , ACISTIM


PAB NORD (société anonyme) - 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France

PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 3


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Profilés de bardage métallique.