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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAB EST -- BAZEILLES
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ONDATHERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONDATHERM
PAB EST - (société anonyme) - BAZEILLES

Numéro de dépôt :
1602519
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2010

Présentation de la marque ONDATHERM

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PAB EST -- BAZEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAB EST -- BAZEILLES domicilié(e) 08140 DOUZY (dossier no 2177929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 980 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, USINOR domicilié(e) (dossier no 2177929) - France.

La marque ONDATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONDATHERM est expirée depuis le 16 juillet 2010.

PAB EST -- BAZEILLES a également déposé les autres marques suivantes : PERVACIER


PAB EST - (société anonyme) - BAZEILLES - 08140 DOUZY (dossier no 2177929) - France - SIREN 685980039


USINOR - (dossier no 2177929) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2177929 - Publication au BOPI 2000-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 6 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358667 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 20 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302390 - Publication au BOPI 2000-06-20

Inscription le 6 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°358668 - Publication au BOPI 2002-11-06

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 18 août 1994 - Transmission de propriété n°175596 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription le 13 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533876 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

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