Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR
PA FIXINGS LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1592598
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020

Présentation de la marque EXCALIBUR

Déposée le 17 mai 1990 par la société étrangère PA FIXINGS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PA FIXINGS LTD domicilié(e) 10 Aldermans Hill Hockley Essex - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 17 mai 2020.


PA FIXINGS LTD, Société de droit britannique - 10 Aldermans Hill Hockley Essex - Royaume-Uni


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173047 - Publication au BOPI 2000-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2438987 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Fixations destinées à être fixées au bois de construction, ouvrages de maÇonnerie ou supports analogues, toutes fabriquées entièrement ou principalement en matériau métallique