Déposée le 27 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PA CO NET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PA CO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PA CO NET domicilié(e) 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 808 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30 rue Hoche - 93500 - PANTIN - France.
La marque PA CO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PA CO NET est expirée depuis le 27 décembre 2021.
PA CO NET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
PA CO NET, SARL - 14 rue de Thionville - 75019 - PARIS - France - SIREN 432808111
CABINET PHILIPPE KOHN - 30 rue Hoche - 93500 - PANTIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483642 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour faire briller, nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; Produits pour faire briller. Détachants ; Encaustiques ; Lessives ; Savons. Matériel de nettoyage ; Arrosoirs ; Balais ; Brosserie ; Chiffons de nettoyage ; Cuvettes ; Distributeurs de papier hygiénique, de savon ; Eponges de ménage ; Essuie-meubles ; Paille de fer pour le nettoyage ; Gants de ménages ; Ustensiles de ménage non électriques et non en métaux précieux ; Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Poubelles ; Tampons métalliques à récurer ; Tapettes pour battre les tapis. Services de nettoyage (ménage) de bâtiments, d'immeubles ; Services de nettoyage de fenêtres ; Services de nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; Blanchisserie ; Ramonage de cheminées ; Dératisation ; Désinfection ; Lessivage ; Location de machines à nettoyer ; Pose de papiers peints ; Travaux de peinture ; Travaux de plomberie ; Travaux de tapissier ; Installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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