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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PA BIS
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AGENDA & ECRITURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGENDA & ECRITURE
PA BIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3008618
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2020
AGENDA & ECRITURE de PA BIS

Présentation de la marque AGENDA & ECRITURE

Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PA BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGENDA & ECRITURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PA BIS domicilié(e) Centre commercial Régional de LYON La Part Dieu - 69431 - LYON CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 755 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGENDA & ECRITURE est expirée depuis le 15 février 2020.


PA BIS, Société à Responsabilité Limitée - Centre commercial Régional de LYON La Part Dieu - 69431 - LYON CEDEX 3 - France - SIREN 347755415


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2009 n°2420986 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20

Pendules, horlogerie, instruments chronométriques ; articles pour fumeurs en métaux précieux, à savoir cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes en métaux précieux.Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; instruments d'écriture en métaux précieux, stylos-plume, bille en métaux précieux.Porte-documents, porte-cartes, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpiniste, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, cartables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].