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LOTO EXPERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO EXPERT
D. P. .

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
95560432
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque LOTO EXPERT

Déposée le 24 février 1995 par D. P. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est D. P. ..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. P..

La marque LOTO EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO EXPERT est expirée depuis le 24 février 2005.

D. P. a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DUMAS , BINARIS , DOMAINE DUMAS


D. P. .


D. P.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

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