Déposée le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE PHARE DE LA BALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P2M domicilié(e) 4 rue Curie - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 574 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PHARE DE LA BALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P2M, Société par actions simplifiée - 4 rue Curie - 68000 - COLMAR - France - SIREN 811574482
TMARK CONSEILS, Mme DOREY Valérie - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de parfum ; eaux de Cologne ; bases pour parfums ; extraits de fleurs ; huiles essentielles ; produits pour parfumer l'ambiance ; pots-pourris odorants ; encens ; lotions pour les cheveux ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et des lèvres ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions à usage cosmétique ; masques de beauté ; produits cosmétique pour les mains, le visage et le corps ; produits de rasage ; savons à barbe ; mousse à raser ; produits après-rasage ; produits antisolaires à usage cosmétique ; produits pour la toilette ; dentifrice ; savons ; shampoings ; gels pour la douche ; gels pour le bain ; huiles pour le bain ; produits de bain moussant ; perles pour le bain ; talc pour la toilette ; laits de toilette ; sels pour le bain non à usage médical ; déodorants à usage personnel ;
Combustibles et matières éclairantes ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; mèches pour bougies ; allume-feu ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et équipement pour les ordinateurs ; tapis de souris ; logiciels ; clé USB, agendas électroniques, logiciels de jeux ; programmes d'ordinateur enregistrés, programmes d'ordinateurs et de téléphone portable (logiciels téléchargeables) et publications électroniques téléchargeables on-line ou depuis l'Internet ; articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; jumelles (optique) ; loupes (optique) ; longues-vues ; housses pour ordinateurs portables ; appareils photographiques ; téléphones, téléphones portables, Smart phones, tablettes, assistants personnels électroniques et lecteurs MP3 ; accessoires pour téléphones, téléphones portables, Smartphones, tablettes, PDA, et lecteurs MP3, à savoir : nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, coques, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou, écouteurs ; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optique) ; cartes de fidélité, cartes de réduction ; gilets de sauvetage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; sifflets de signalisation ; boussoles ; appareils et instruments nautiques ; instruments pour la navigation ; baromètres ;
Articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreille ; colliers (bijouterie) ; médailles ; bijoux de fantaisie ; bracelets (bijouterie) ; broches ; coffrets à bijoux ; montres, bracelets de montres ; breloques ; strass ; horloges (horlogerie) ; porte-clés de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; étuis pour clés ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; porte-documents, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles ; coffres de voyages et mallettes ; valises ; malles ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'écolier/cartables, sacs à provisions, sacs de sport, sacoches ; parapluies, parasols, cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de cuisine, à savoir essuie-mains en matières textiles pour la cuisine ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; nappes non en papier ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; chaussures, pantoufles/chaussons ; caleçons ; sous-vêtements ; costumes, shorts, pantalons, chemises, tee-shirts, chandails, gilets, pull-overs, tricots (vêtements), vestes, manteaux, imperméables, parkas, chaussettes ; sous-vêtements, maillots de bain, costumes de bain, peignoirs/robes de chambre ; gants (habillement), cravates, écharpes, ceintures (habillement) ; chapeaux, bonnets/casquettes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; animation commerciale sur lieux de vente ; promotion des produits ; organisation de foires, de salons, de forums, de congrès, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail en magasin, par correspondance ou en ligne via un site Web des produits suivants : savons, produits de parfumerie, cosmétiques, lotions et produits pour les cheveux, bougies (éclairage), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, aimants décoratifs (magnets), articles de bijouterie, montres, breloques, porte-clefs de fantaisie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, malles et valises, tissus, linge de lit et de maison, linge de table, linge de bain, vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapeaux ; regroupement pour le compte de tiers des produit précités permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
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