MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX
P, SASU
Numéro de dépôt :
4240751
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
Présentation de la marque MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX
Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par PTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est PTODO domicilié(e) 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 623 116 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P, M. Nael BERREBY domicilié(e) 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France.
La marque MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEILLEUR-TAUX UN VEHICULE PLUS PROPRE, PLUS ECONOMIQUE, PLUS SILENCIEUX arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.
P, SASU - 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France - SIREN 794623116
P, M. Nael BERREBY - 7 rue de la Grande Chaumière - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Inscription le 9 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701175 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; services de réseautage social en ligne .
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