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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.H
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Les Terrasses des Soyeux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Terrasses des Soyeux
P.V.H., SAS

Numéro de dépôt :
4117868
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
Les Terrasses des Soyeux de P.V.H

Présentation de la marque Les Terrasses des Soyeux

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terrasses des Soyeux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.H domicilié(e) Le 45', 45 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 327 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.V.H., M. Victor GALLAND domicilié(e) Le 45', 45 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France.

La marque Les Terrasses des Soyeux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses des Soyeux est expirée depuis le 15 septembre 2024.

P.V.H a également déposé les autres marques suivantes : PROMOVAL


P.V.H., SAS - Le 45', 45 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 400327995


P.V.H., M. Victor GALLAND - Le 45', 45 chemin du Moulin Carron - 69570 - DARDILLY - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Affaires immobilières ;

Construction ;

Services hôteliers.