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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.19.SOL VIANDESSAS
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SV
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SV
P.V.19.SOL VIANDES SAS SAS

Numéro de dépôt :
95572078
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
15/05/2015

Présentation de la marque SV

Déposée le 15 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.19.SOL VIANDESSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « SV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.V.19.SOL VIANDESSAS domicilié(e) Z.A L'HOSPITAL,19400 ARGENTAT (dossier no 2281915) - 19400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 963 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HENRI SOL P.V.19 SOL VIANDES SAS domicilié(e) Z.A. L'HOSPITAL,19400 ARGENTAT (dossier no 2281915) - 19400 - France.

La marque SV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SV est expirée depuis le 15 mai 2015.


P.V.19.SOL VIANDES SAS SAS - Z.A L'HOSPITAL,19400 ARGENTAT (dossier no 2281915) - 19400 - France - SIREN 333963809


Monsieur HENRI SOL P.V.19 SOL VIANDES SAS - Z.A. L'HOSPITAL,19400 ARGENTAT (dossier no 2281915) - 19400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Inscription le 17 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190722 - Publication au BOPI 1995-10-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281915 - Publication au BOPI 2005-02-11

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Produits carnes (viandes) et plus particulièrement viandes de veau