Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL VEAU GRAND CRU
P.V. 19 SOL VIANDES S.A.

Numéro de dépôt :
3212373
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2013
SOL VEAU GRAND CRU de P.V. 19 SOL VIANDES

Présentation de la marque SOL VEAU GRAND CRU

Déposée le 20 février 2003 par la Société Anonyme (SA) P.V. 19 SOL VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOL VEAU GRAND CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.V. 19 SOL VIANDES domicilié(e) Z.A. l'Hospital,19400 ARGENTAT - 19400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 963 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri SOL P.V. 19 SOL VIANDES domicilié(e) Z.A. L'Hospital,19400 ARGENTAT - 19400 - France.

La marque SOL VEAU GRAND CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL VEAU GRAND CRU est expirée depuis le 20 février 2013.


P.V. 19 SOL VIANDES S.A. - Z.A. l'Hospital,19400 ARGENTAT - 19400 - France - SIREN 333963809


Monsieur Henri SOL P.V. 19 SOL VIANDES - Z.A. L'Hospital,19400 ARGENTAT - 19400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

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