Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Balcons des Arcs
EURL P.T. Investissements Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3172095
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/06/2012
Les Balcons des Arcs de P.T. Investissements  Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée

Présentation de la marque Les Balcons des Arcs

Déposée le 27 juin 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) P.T. Investissements Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Balcons des Arcs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) P.T. Investissements Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée domicilié(e) 21 Av, Camille Prost,39000 Lons le Saunier - 39000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 661 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.T. Investissements M. Philippe THIRODE domicilié(e) 21, Av Camille Prost,39000 Lons le Saunier - 39000 - France.

La marque Les Balcons des Arcs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Balcons des Arcs est expirée depuis le 27 juin 2012.

P.T. Investissements Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : Les Balcons de la Rosière


EURL P.T. Investissements Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée - 21 Av, Camille Prost,39000 Lons le Saunier - 39000 - France - SIREN 383661360


P.T. Investissements M. Philippe THIRODE - 21, Av Camille Prost,39000 Lons le Saunier - 39000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Affaires immobilières ; agence de logement (propriétés immobilières) ; évaluation de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers ; location d'appartements, gérance d'immeubles. Réservation et organisation de séjours touristiques. Agence de logement (hôtels, pensions) , réservation et location de logements temporaires

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.