GOLD SEAL
Présentation de la marque GOLD SEAL
Déposée le 25 novembre 1991 par la société étrangère P T Djarum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GOLD SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLD SEAL est expirée depuis le 25 novembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209768 - Publication au BOPI 2001-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17