Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GOLD SEAL
P T Djarum Société de droit indonésien JL. JEN. A. YANI

Numéro de dépôt :
1736869
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2011

Présentation de la marque GOLD SEAL

Déposée le 25 novembre 1991 par la société étrangère P T Djarum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLD SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère P T Djarum domicilié(e) 28 KUDUS INDONESIE (dossier no 2209768) - Indonésie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2209768) - France.

La marque GOLD SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GOLD SEAL est expirée depuis le 25 novembre 2011.


P T Djarum Société de droit indonésien JL. JEN. A. YANI - 28 KUDUS INDONESIE (dossier no 2209768) - Indonésie


CABINET A. BAROIS - (dossier no 2209768) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209768 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

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