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Marques déposées par P.T.C. BRANDS
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VELVET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVET
P.T.C. BRANDS, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
97708922
Date de dépôt :
15/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2007

Présentation de la marque VELVET

Déposée le 15 décembre 1997 par P.T.C. BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est P.T.C. BRANDS, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.), domicilié(e) Suite 205, Bancroft Building, Concord Plaza, 3411 Silverside Road, WILMINGTON, Etat de Delaware 19810 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVET est expirée depuis le 15 décembre 2007.

P.T.C. BRANDS a également déposé les autres marques suivantes : MASTERPIECE , CHIEF , CULVER BROTHERS , ROBT BURNS , BLACK CLIPPER , WALKER EXTRA


P.T.C. BRANDS, INC., (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) (E.U.A.) - Suite 205, Bancroft Building, Concord Plaza, 3411 Silverside Road, WILMINGTON, Etat de Delaware 19810 Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454621 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454620 - Publication au BOPI 2007-05-30

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

- tabac, notamment pour la pipe.