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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.STUART BIO France
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STUART'S L'EQUILIBRE QUOTIDIEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

STUART'S L'EQUILIBRE QUOTIDIEN
P.STUART BIO France SARL

Numéro de dépôt :
3425295
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
26/04/2016
STUART\'S L\'EQUILIBRE QUOTIDIEN de P.STUART BIO France

Présentation de la marque STUART'S L'EQUILIBRE QUOTIDIEN

Déposée le 26 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.STUART BIO France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « STUART'S L'EQUILIBRE QUOTIDIEN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.STUART BIO France domicilié(e) Plan 4 chemins, 30 chemin Font de l'Aube,30250 VILLEVIEILLE - 30250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 629 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. STUART BIO FRANCE Sarl domicilié(e) Plan 4 chemins, 30, CH. FONT DE L'AUBE,30250 VILLEVIEILLE - 30250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART'S L'EQUILIBRE QUOTIDIEN est expirée depuis le 26 avril 2016.


P.STUART BIO France SARL - Plan 4 chemins, 30 chemin Font de l'Aube,30250 VILLEVIEILLE - 30250 - France - SIREN 477629901


P. STUART BIO FRANCE Sarl - Plan 4 chemins, 30, CH. FONT DE L'AUBE,30250 VILLEVIEILLE - 30250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Pâtés végetal à tartiner à base des légumes.Sandwiches, pizzas.Plantes produits agricoles ni préparés ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.