Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN NOEL
P SALIN Fils Aîné S A

Numéro de dépôt :
94545063
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque CHRISTIAN NOEL

Déposée le 14 novembre 1994 par la société P SALIN Fils Aîné S A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRISTIAN NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société P SALIN Fils Aîné S A domicilié(e) 8 rue Descartes Z I, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 311 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric SALIN P SALIN Fils Ainé S A - France.

La marque CHRISTIAN NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN NOEL est expirée depuis le 14 novembre 2004.

P SALIN Fils Aîné S A a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


P SALIN Fils Aîné S A - 8 rue Descartes Z I, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 319311247


Frédéric SALIN P SALIN Fils Ainé S A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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