Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPITACT INTERFACES SENSORIELLES
P.S.M.N. SARL

Numéro de dépôt :
96605444
Date de dépôt :
08/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2006

Présentation de la marque EPITACT INTERFACES SENSORIELLES

Déposée le 8 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.M.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPITACT INTERFACES SENSORIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.M.N domicilié(e) Champgrand Nord, Sortie A7, 26270 LORIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 031 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.S.M.N. - France.

La marque EPITACT INTERFACES SENSORIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPITACT INTERFACES SENSORIELLES est expirée depuis le 8 janvier 2006.


P.S.M.N. SARL - Champgrand Nord, Sortie A7, 26270 LORIOL - France - SIREN 325031565


P.S.M.N. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402539 - Publication au BOPI 2004-11-10

Inscription le 13 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404038 - Publication au BOPI 2004-12-13

Inscription le 7 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421616 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Produits à base de gel (exemple : silicone, gel polyuréthane) dans une enveloppe souple (exemple : tissu élastique, film souple) à savoir : . article pour pansement notamment sous forme de gel, article pour pansement en gel réfrigérant. Plaque en gel (produit semi-fini) pour pansements. . dispositif de protection personnelle contre les accidents notamment sous forme de gel. Vêtement de protection contre les accidents. A savoir : plaquettes de lunettes, masques de protections, gants de protection. . articles orthopédiques. Coussinets pour empêcher la formation des escarres. Semelles orthopédiques, notamment incluant du gel, prothèses mammaires. Coussinets orthopédiques notamment sous forme de gel. . rembourrage de protection (partie d'habillement de sport). . bandes d'épaule de rembourrage adaptables à différents types de sac à dos. . interfaces et protections (contact peau) poignées et selles (vélo, vélo tout terrain, moto).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].