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Marques déposées par la société P.S.I (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL
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LE CLOS DE LA COLLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE LA COLLINE
P.S.I (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL)

Numéro de dépôt :
3062386
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010

Présentation de la marque LE CLOS DE LA COLLINE

Déposée le 26 octobre 2000 par la société P.S.I (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE LA COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société P.S.I (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL domicilié(e) SARL, 320 AVENUE DU PERE PREVOST, 34090 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 190 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MEUNIER BALADINE - France.

La marque LE CLOS DE LA COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE LA COLLINE est expirée depuis le 26 octobre 2010.


P.S.I (PATRICIUM SELECTION INTERNATIONAL) - SARL, 320 AVENUE DU PERE PREVOST, 34090 MONTPELLIER - France - SIREN 394190979


SELARL MEUNIER BALADINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine Traitement de matériaux : transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.