Déposée le 27 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.E. PROMOTION - SERVICES ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATUREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.E. PROMOTION - SERVICES ENTREPRISES domicilié(e) 7 Square des Mineurs, 42390 VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 542 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle SENECAL P.S.E - France.
La marque NATUREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREO est expirée depuis le 27 novembre 2011.
P.S.E. PROMOTION - SERVICES ENTREPRISES - SARL - 7 Square des Mineurs, 42390 VILLARS - France - SIREN 424542850
Danielle SENECAL P.S.E - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456876 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 23 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491188 - Publication au BOPI 2009-01-23
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 5 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°526701 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
- Organisation de voyages, séjours - Activités sportives et culturelles. Organisation de manifestation à buts culturels ou éducatifs, activités de remise en forme - Hébergement temporaire de vacances ou de repos, soins de remise en forme
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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