Marque expirée - Marque en non vigueur

ONEPAC
P.S.A. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3447765
Date de dépôt :
30/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/08/2016
ONEPAC de P.S.A

Présentation de la marque ONEPAC

Déposée le 30 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ONEPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P.S.A domicilié(e) 2 rue Maurice MALLET,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 245 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONEPAC est expirée depuis le 30 août 2016.

P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : AQUACLIM , POWERPAC


P.S.A. Société par Actions Simplifiée - 2 rue Maurice MALLET,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 410245906


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 17 janvier 2008 - Gage constitué n°468510 - Publication au BOPI 2008-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Inscription le 21 décembre 2009 - Gage radié n°512359 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 16 février 2010 - Gage constitué n°516658 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516657 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 13 juin 2017 - Radiation de gage n°701510 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13

Parties et accessoires pour installations et appareils de chauffage, pompes à chaleur et pompes à chaleur pour piscines, à savoir : compresseurs et compresseurs rotatifs, condenseurs, détendeurs, échangeurs thermiques.Parties et accessoires pour installations et appareils de chauffage, pompes à chaleur et pompes à chaleur pour piscines, à savoir : boîtiers de contrôle, thermostats de contrôle et thermostats de contrôle à affichage digital, manomètres de contrôle de débit, contrôleurs de débit, détecteurs de phase, dispositifs de sécurité haute pression et basse pression.Installations et appareils de chauffage ; pompes à chaleur ; pompes à chaleur pour piscines ; parties et accessoires pour l'ensemble des produits précités, à savoir : ventilateurs et ventilateurs centrifuges, évaporateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.