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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.S.A
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AQUACLIM
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUACLIM
P.S.A. SA

Numéro de dépôt :
97706326
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2017

Présentation de la marque AQUACLIM

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) P.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACLIM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.S.A domicilié(e) Boulevard de la Romanerie, BP 3041,49017 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2355984) - 49017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2355984) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUACLIM est expirée depuis le 24 novembre 2017.

P.S.A a également déposé les autres marques suivantes : POWERPAC , ONEPAC


P.S.A. SA - Boulevard de la Romanerie, BP 3041,49017 ANGERS CEDEX 01 (dossier no 2355984) - 49017 - France


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2355984) - 35802 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2355984 - Publication au BOPI 2007-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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