Déposée le 21 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.A.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHRONALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-44 du 30 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.S.A.I domicilié(e) Zone artisanale La Platrière, 42320 LA GRAND CROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Richebourg CABINET MICHEL RICHEBOURG - France.
La marque CHRONALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONALYS est expirée depuis le 21 septembre 2008.
P.S.A.I. S.A.R.L. - Zone artisanale La Platrière, 42320 LA GRAND CROIX - France
M. Michel Richebourg CABINET MICHEL RICHEBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments de contrôle ; appareils et instruments de mesurage ; chronographes (appareils enregistreurs de données) ; appareils et instruments pour l'enregistrement de temps ; appareils et instruments de comptabilisation et de gestion du temps ; appareils et instruments à enregistrement et traitement vocal ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; machines à dicter ; agendas électroniques. Conseils et consultations relatifs à l'enregistrement, la comptabilisation et la gestion du temps.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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