Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERMODES
P.R.F. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601330
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque KERMODES

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) P.R.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERMODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.F domicilié(e) 8 Avenue de Boulogne - Marée 106, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 051 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE TURGAUDIT - France.

La marque KERMODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMODES est expirée depuis le 13 décembre 2005.

P.R.F a également déposé les autres marques suivantes : r&o seafood gastronomy , R&O SEAFOOD GASTRONOMY , ATLANTYS , GROUPE ATLANTYS


P.R.F. - Société Anonyme - 8 Avenue de Boulogne - Marée 106, 94150 RUNGIS - France - SIREN 345051148


FIDUCIAIRE TURGAUDIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produits de la mer, d'eau douce, poissons, coquillages, crustacés et mollusques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.