Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOREMER
S.A. P.R.F. PLA 358 APF 513 S – SIRET 345 0514 148 00061

Numéro de dépôt :
3263517
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013
NOREMER de P.R.F. PLA 358 APF 513 S – SIRET 345 0514 148 00061

Présentation de la marque NOREMER

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) P.R.F. PLA 358 APF 513 S – SIRET 345 0514 148 00061 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOREMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.F. PLA 358 APF 513 S – SIRET 345 0514 148 00061 domicilié(e) 1, avenue des Savoies,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 051 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. P.R.F. PLA 358 domicilié(e) 1, avenue des Savoies,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France.

La marque NOREMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOREMER est expirée depuis le 17 décembre 2013.


S.A. P.R.F. PLA 358 APF 513 S – SIRET 345 0514 148 00061 - 1, avenue des Savoies,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France - SIREN 345051148


S.A. P.R.F. PLA 358 - 1, avenue des Savoies,94599 RUNGIS Cedex - 94599 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

– poissons, salaisons, crustacés (non vivant). Animaux vivants, crustacés vivants. – Transport.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.