NAUSICALM
Présentation de la marque NAUSICALM
Déposée le 19 septembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P.R.E.C.I.S. (Participation – Recherches – Etudes Commerciales – Industrielles – Scientifiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAUSICALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAUSICALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NAUSICALM est expirée depuis le 19 septembre 2023.
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244383 - Publication au BOPI 2003-06-13
Renouvellement sans limitation n°2022680 - Publication au BOPI 1993-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Inscription le 10 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511707 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 10 décembre 2009 - Concession de licence n°511708 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527046 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11