Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUPELEC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.C.I domicilié(e) 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388849) - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388849) - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.R.C.I Société Anonyme - 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388849) - 34000 - France - SIREN 330813726
CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388849) - 34000 - France
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388849 - Publication au BOPI 2008-10-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Coupe-carreaux électriques pour le carrelage ; disques pour couper adaptables sur les coupe-carreaux. Outils et instruments à main actionnés manuellement pour le bâtiment, le carrelage et la plomberie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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