Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMETEL SEGA
P.R.C.I, société anonyme

Numéro de dépôt :
3274825
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/02/2024
COMETEL SEGA de P.R.C.I

Présentation de la marque COMETEL SEGA

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « COMETEL SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.C.I domicilié(e) Zone Industrielle, 111 rue du Mas Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque COMETEL SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMETEL SEGA est expirée depuis le 19 février 2024.

P.R.C.I a également déposé les autres marques suivantes : CARRELEC , GAMECA , FAST-TILE , LE CORDEX , CARRELETT'INOX , FAST-TUB , COUPELEC , FAST-TOOLS , Gameco


P.R.C.I, société anonyme - Zone Industrielle, 111 rue du Mas Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 330813726


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544222 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Coupe-carreaux électriques pour le carrelage, disques pour couper adaptables sur les coupe-carreaux. Foreuses ; coupeuses (machines) ; pilons (machines) ; robots (machines) ; taraudeuses, et machines-outils. Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le bâtiment et le carrelage. Coupe-carreaux manuels. Cales d'épaisseur en caoutchouc ou en matière plastique ; joints et croisillons en matière plastique utilisés pour le carrelage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.