Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COMETEL SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.C.I domicilié(e) Zone Industrielle, 111 rue du Mas Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque COMETEL SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274825.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.R.C.I, société anonyme - Zone Industrielle, 111 rue du Mas Portaly - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 330813726
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544222 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15
Coupe-carreaux électriques pour le carrelage, disques pour couper adaptables sur les coupe-carreaux. Foreuses ; coupeuses (machines) ; pilons (machines) ; robots (machines) ; taraudeuses, et machines-outils. Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le bâtiment et le carrelage. Coupe-carreaux manuels. Cales d'épaisseur en caoutchouc ou en matière plastique ; joints et croisillons en matière plastique utilisés pour le carrelage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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