Marque expirée - Marque en non vigueur

CARRELEC
P.R.C.I Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99780815
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2019

Présentation de la marque CARRELEC

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRELEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.C.I domicilié(e) 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388850) - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388850) - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRELEC est expirée depuis le 11 mars 2019.

P.R.C.I a également déposé les autres marques suivantes : GAMECA , FAST-TILE , LE CORDEX , CARRELETT'INOX , FAST-TUB , COUPELEC , FAST-TOOLS , COMETEL SEGA , Gameco


P.R.C.I Société Anonyme - 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388850) - 34000 - France - SIREN 330813726


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2388850) - 34000 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388850 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Coupe-carreaux électriques pour le carrelage ; disques pour couper adaptables sur les coupe-carreaux. Outils et instruments à main actionnés manuellement pour le bâtiment, le carrelage et la plomberie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).