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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I Zone Industrielle
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SEGA COMETEL SEGA
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEGA COMETEL SEGA
P.R.C.I S.A. Zone Industrielle

Numéro de dépôt :
3156049
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
SEGA COMETEL SEGA de P.R.C.I Zone Industrielle

Présentation de la marque SEGA COMETEL SEGA

Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SEGA COMETEL SEGA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.R.C.I Zone Industrielle domicilié(e) 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 813 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SEGA COMETEL SEGA est expirée depuis le 27 mars 2012.

P.R.C.I Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : SEGA


P.R.C.I S.A. Zone Industrielle - 111, rue du Mas de Portaly,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 330813726


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365433 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 19 mai 2004 - renonciation totale n°392827 - Publication au BOPI 2004-05-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Cales d'épaisseur en caoutchouc ou en matière plastique ; joints et croisillons en matière plastique utilisés pour le carrelage.