SEGA
Présentation de la marque SEGA
Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) P.R.C.I Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SEGA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque SEGA est expirée depuis le 27 mars 2012.
P.R.C.I Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Inscription le 6 février 2003 - Rejet partiel n°365432 - Publication au BOPI 2003-02-06
Inscription le 19 mai 2004 - renonciation totale n°392826 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18