Déposée le 3 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.Q.S.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « PAPER STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.Q.S.D domicilié(e) 200 route de Linselles,59890 QUESNOY SUR DEULE - 59890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 584 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.Q.S.D. SARL domicilié(e) 200 route de Linselles,59890 QUESNOY SUR DEULE - 59890 - France.
La marque PAPER STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER STOCK est expirée depuis le 3 avril 2013.
P.Q.S.D. SARL - 200 route de Linselles,59890 QUESNOY SUR DEULE - 59890 - France - SIREN 442584785
P.Q.S.D. SARL - 200 route de Linselles,59890 QUESNOY SUR DEULE - 59890 - France
Inscription le 6 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379018 - Publication au BOPI 2003-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés. Papier; carton; boites en carton ou en papier; affiches; albums; cartes ; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; couches en papier ou cellulose (à jeter); sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques); sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosse (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaine; faïence. Bouteilles; objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles ou necessaires de toilette; poubelles; verres (récipients); vaisselle non en métaux précieux. Publicité; gestion des afffaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de publication; publications de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAPER STOCK"
