Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.D
P. PROD SAS

Numéro de dépôt :
3214069
Date de dépôt :
03/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013
I.D de P. PROD

Présentation de la marque I.D

Déposée le 3 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) P. PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) P. PROD domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. PROD SAS domicilié(e) 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque I.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.D est expirée depuis le 3 mars 2013.

P. PROD a également déposé les autres marques suivantes : Place de l'Etoile , Family Zen , 360° , Mission Vacances , Bon Anniversaire , AMICALEMENT CONTRE , 332 Productions , ESTHO News , Le Van , INTELLIGENCE TV


P. PROD SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


P. PROD SAS - 76 rue Thiers,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384760 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384759 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produit en papier ; carton à savoir : mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes de table.