Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Compte courant
P. PROD SARL

Numéro de dépôt :
3072320
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque Compte courant

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Compte courant »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P. PROD domicilié(e) 9, rue d'Artois, 75008 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. PROD SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque Compte courant est expirée depuis le 21 décembre 2010.

P. PROD a également déposé les autres marques suivantes : Place de l'Etoile , Family Zen , 360° , Mission Vacances , Bon Anniversaire , AMICALEMENT CONTRE , 332 Productions , ESTHO News , Le Van , INTELLIGENCE TV


P. PROD SARL - 9, rue d'Artois, 75008 Paris - France


P. PROD SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet total n°638864 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Papier, carton et produit en ces matières, à savoir : mouchoirs en papier, dessous de carafes et de verres, serviettes de table, billets et écussons, enseignes et étiquettes non en tissus, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballages, affiches, aquarelles, cartes postales et de souhait, décalcomanies ; dessins gravures, images ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, pochettes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, revues, journaux et périodiques. Télécommunication, agence de presse, diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision, transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Agence d'information (nouvelles). Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, divertissement télévisé, édition de livres, revues, production de spectacles, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor et de théâtre, organisation d'exposition à but culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.