Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bonne Mère
SARL P.P.

Numéro de dépôt :
3157404
Date de dépôt :
04/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Bonne Mère de P.P

Présentation de la marque Bonne Mère

Déposée le 4 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bonne Mère »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P domicilié(e) 9 passage ST BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 395 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAETITIA IVANEZ domicilié(e) 9 passage ST BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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P.P a également déposé les autres marques suivantes : istr OYSTER BAR , TOQUES BLANCHES LYONNAISES ET SOMMELIERS RHONE-ALPES , (Marque figurative) , SAUDADES


SARL P.P. - 9 passage ST BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 405395989


LAETITIA IVANEZ - 9 passage ST BERNARD,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383143 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vêtements, chaussures, chapellerie Tissus et couvertures de lit et de table Jeux, jouets

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].