Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPM LA SOLIDE REFERENCE
P.P.M.

Numéro de dépôt :
92424807
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque PPM LA SOLIDE REFERENCE

Déposée le 30 juin 1992 par la société P.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PPM LA SOLIDE REFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société P.P.M domicilié(e) Z.I. de la Saule, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 820 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque PPM LA SOLIDE REFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPM LA SOLIDE REFERENCE est expirée depuis le 30 juin 2002.

P.P.M a également déposé les autres marques suivantes : STIMPOCHE , QUADRAL , ATT 990


P.P.M. - Z.I. de la Saule, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 726820236


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 17 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188559 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 8 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188414 - Publication au BOPI 1995-08-08

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Grues mobiles sur porteurs, grues mobiles automotrices, grues mobiles routières tous terrains.Véhicules et engins automobiles porte-conteneurs, chariots télescopiques, véhicules tous terrains

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.