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Marques déposées par la société P.P.M
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ATT 990
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATT 990
P.P.M.

Numéro de dépôt :
94510356
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2004

Présentation de la marque ATT 990

Déposée le 10 mars 1994 par la société P.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATT 990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société P.P.M domicilié(e) Z.I. de la Saule, 71300 MONTCEAU-LES-MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 820 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque ATT 990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATT 990 est expirée depuis le 10 mars 2004.

P.P.M a également déposé les autres marques suivantes : STIMPOCHE , QUADRAL , PPM LA SOLIDE REFERENCE


P.P.M. - Z.I. de la Saule, 71300 MONTCEAU-LES-MINES - France - SIREN 726820236


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 17 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188559 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 8 août 1995 - GAGE CONSTITUE n°188414 - Publication au BOPI 1995-08-08

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Grues et appareils de levage Camions grues, grues mobiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.