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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.M.C
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
P.P.M.C., Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4006497
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
Marque en couleurs, figurative de P.P.M.C

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.M.C domicilié(e) Zone Artisanale de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 391 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006497.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mai 2023.

P.P.M.C a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PPMC , (Marque figurative) , PAPA PIQUE ET MAMAN COUD , PAPA PIQUE ET MAMAN COUD , PAPA PIQUE ET MAMAN COUD , Papa Pique…


P.P.M.C., Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 415391515


INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie ;

Articles en matières textiles, à savoir cabas, sacoches pour contenir des articles de toilettes, sacoches pour porter les enfants, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à langer, sacs à jouets, sacs à dos, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés ; parapluies ;

Tissus de toutes matières et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison et notamment linge de lit (couvertures de lits, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers) ; linge de table non en papier (nappes de table, serviettes de table non en papier) ; linge de bain et de toilette (serviettes et gants de toilette). Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, stores (toile de stores) en tissu pour habiller les fenêtres ;

Vêtements, à savoir layette, peignoirs de bains, bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps), bretelles, ceintures (habillement), châles, cravates, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps (sous-vêtements), écharpes, écharpes polaires, foulards, gants (habillement), gants polaires (habillement), maillots, maillots de bain, paréos, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, pochettes (habillement), tabliers. Chaussures, à savoir bottes, bottines, chaussons, pantoufles, sandales, souliers ; chapellerie à savoir bonneterie, bonnets, bandeaux pour la tête, casquettes ;

Articles pour cheveux à savoir bandeaux pour cheveux, barrettes (pinces à cheveux), chouchous, serre-tête, noeuds pour cheveux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches (fermetures) pour vêtements ;

Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, sacs, cabas, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés, parapluies, tissus de toutes matières, linge de maison, linge de table (en matière textile), linge de toilette (en matière textile), vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches (fermetures) pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; service fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, sacs, cabas, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés, parapluies, tissus de toutes matières, linge de maison, linge de table (en matière textile), linge de toilette (en matière textile), vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches (fermetures) pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Services rendus par un franchiseur à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation des commerces de vente au détail.