Déposée le 21 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.M.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.P.M.C domicilié(e) Zone Artisanale de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 391 515 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868640.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
P.P.M.C., société à responsabilité limitée - Zone Artisanale de Kerran - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 415391515
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie ;
Articles en matières textiles, à savoir cabas, sacoches pour contenir des articles de toilettes, sacoches pour porter les enfants, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à langer, sacs à jouets, sacs à dos, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés ; parapluies ;
Tissus de toutes matières et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison et notamment linge de lit (couvertures de lits, plaids, draps, enveloppes de matelas, housses d'oreillers) ; linge de table non en papier (nappes de table, serviettes de table non en papier) ; linge de bain et de toilette (serviettes et gants de toilette). Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, stores (toile de stores) en tissu pour habiller les fenêtres ;
Vêtements, à savoir layette, peignoirs de bains, bavettes et bavoirs non en papier, blouses, body (justaucorps), bretelles, ceintures (habillement), châles, cravates, robes de chambre, chandails, chaussettes, chemises, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), lingerie de corps (sous-vêtements), écharpes, écharpes polaires, foulards, gants (habillement), gants polaires (habillement), maillots, maillots de bain, paréos, manteaux, pantalons, pardessus, pull-overs, pyjamas, robes, pochettes (habillement), tabliers. Chaussures, à savoir bottes, bottines, chaussons, pantoufles, sandales, souliers ; chapellerie à savoir bonneterie, bonnets, bandeaux pour la tête, casquettes ;
Articles pour cheveux à savoir bandeaux pour cheveux, barrettes (pinces à cheveux), chouchous, serre-tête, noeuds pour cheveux. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches (fermetures) pour vêtements ;
Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente au détail par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, sacs, cabas, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés, parapluies, tissus de toutes matières, linge de maison, linge de table (en matière textile), linge de toilette (en matière textile), vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches (fermetures) pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; service fournis / rendus dans le cadre du commerce de détail des produits suivants : bijouterie fantaisie, porte-clefs de fantaisie, sacs, cabas, porte-monnaie, pochettes pour porte-clés, parapluies, tissus de toutes matières, linge de maison, linge de table (en matière textile), linge de toilette (en matière textile), vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches (fermetures) pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Services rendus par un franchiseur à savoir aide aux franchisés dans l'exploitation ou l'organisation des commerces de vente au détail.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
